Politique de droits d’auteur

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L’utilisation des droits d’auteur

Tout le contenu publié sur le présent site ou autrement accessible par l’entremise de celui-ci est protégé par droits d’auteur. Le contenu publié sur le présent site Web (le « Contenu »), et les droits d’auteur sur le Contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de la Régie des installations olympiques (« RIO ») ou de leurs fournisseurs de contenus.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du Contenu, en tout ou en partie, est strictement interdite, sans l’autorisation écrite et préalable de la RIO ou du détenteur des droits d’auteur, et sauf si dûment autorisée dans la présente politique de droits d’auteur ou dans les lois relatives aux droits d’auteur.

Il est interdit de modifier, par addition, altération, recadrement, suppression ou autrement, le Contenu et de soustraire, par exemple, mais non limitativement, le nom du titulaire des droits d’auteur. De plus, toute reproduction autorisée du Contenu doit, notamment, reproduire l’avis, la légende indiquant que les droits appartiennent à la RIO ou du détenteur desdits droits d’auteur. Vous ne pouvez pas revendiquer la paternité du Contenu, de manière explicite ou implicite.

Davantage, il est interdit d’utiliser le Contenu d’une manière pouvant porter atteinte aux droits de la RIO, des tiers et, plus particulièrement, de l’utiliser d’une manière qui puisse constituer une violation des lois et règlements en vigueur. Vous ne pouvez pas non plus, directement ou indirectement, créer une œuvre secondaire du Contenu. Enfin, vous ne pouvez pas tirer de l’utilisation du Contenu un revenu, un profit ou quelconque avantage de nature pécuniaire.

Pour toute information ou autorisation concernant les droits d’auteur, communiquer avec rio@rio.gouv.qc.ca.

L’utilisation de l’image du Parc olympique

Les noms de produits, de services, de compagnies ainsi que les photos et les logos mentionnés sur le site du Parc olympique sont des marques de commerce, déposées ou non, par leurs propriétaires respectifs et protégées en conséquence.

Il est donc interdit d’utiliser tout logo et toute marque de commerce figurant sur le présent site sans l’autorisation écrite et préalable de la RIO ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.

Le logotype du Parc olympique ne peut être reproduit sans autorisation.

Toute personne, organisation ou agence de publicité qui désire utiliser le logotype, une photographie, une illustration ou une représentation graphique quelconque du Stade olympique doit, au préalable, obtenir une autorisation écrite en s’adressant à :

Monsieur Brian Dickson

Régie des installations olympiques
Vice-président Capital humain prévention et sécurité
4141 avenue Pierre-De Coubertin
Montréal (Québec) H1V 3N7
514 252-5106 Télécopieur : (514) 252-7451
brian.dickson@rio.gouv.qc.ca

Ou encore à :

Téléphone : 514 252-4141 ou 1 877 997-0919
Télécopieur : 514 252-0372
Courriel : rio@rio.gouv.qc.ca

À défaut d’avoir obtenu l’approbation préalable écrite, la direction du Secrétariat général et de la Vice-présidence Affaires juridiques et corporatives de la Régie des installations olympiques pourra prendre les mesures nécessaires auprès de la personne, organisation, annonceur ou agence de publicité concernée.

Les liens avec d’autres sites

Le site de la RIO met à la disposition de ses utilisateurs des liens avec d’autres sites créés par des tierces parties. La RIO ne gère pas, n’approuve pas ni ne contrôle le contenu desdits sites; de même, elle n’endosse pas, ni ne cautionne pas et ne donne pas une quelconque garantie à l’égard des sites accessibles à partir de ce site. La RIO se dégage de toute responsabilité quant aux normes de sécurité de ces sites et de l’exactitude des données qui y sont reproduites. Lorsqu’un utilisateur est redirigé vers un autre site Web que celui de la RIO en cliquant sur un hyperlien, la Politique de confidentialité de la RIO et les protections qui en découlent ne sont plus applicables.

Un utilisateur ou une entreprise peut établir des hyperliens de son site vers celui de la RIO. La RIO demande cependant d’en être avisée à rio@rio.gouv.qc.ca. À moins d’une entente à l’effet contraire, cet hyperlien ne doit en aucune façon laisser entendre que la RIO est associée au site Web avec lequel le lien est établi, ni qu’il en approuve ou en endosse le contenu. La RIO se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait d’un hyperlien avec un site.

Si l’utilisateur veut un hyperlien du site de la RIO vers son site, il doit en faire la demande à rio@rio.gouv.qc.ca.

Les communiqués de presse

Exceptionnellement, les textes, vidéos, images et photos contenues dans la section « Salle de presse » du site Web de la RIO, ou publiées sur le site Web de CNW Telbec, et reproduites sous forme de communiqués de presse, ou dans une forme semblable, sont mises à la disposition des journalistes et ne requièrent aucune autorisation préalable à leur utilisation, pour autant qu’ils n’en sont pas modifiés.

Les autres conditions d’utilisation

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